La Voix de ZoéMentions légales
Éditeur
Emile ESPILONDO, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Orion Web Design.
SIRET 453 247 009 00047 · 124 Grand’Rue, 68390 Sausheim, France.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
E-mail : emileespi@orionwebdesign.fr · Téléphone : +33 6 50 11 54 71.
Directeur de la publication : Emile ESPILONDO.
Hébergement
Ces pages sont hébergées par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (hostinger.fr).
L’application elle-même ne s’appuie sur aucun serveur : elle fonctionne entièrement sur l’iPhone ou l’iPad, et ses données y restent.
Distribution
L’application est distribuée sur l’App Store d’Apple. Le téléchargement est gratuit ; la personnalisation se débloque par un abonnement à renouvellement automatique ou un achat à vie. Les achats sont vendus, facturés et remboursés par Apple, selon ses conditions : contrat de licence standard d’Apple · remboursements sur reportaproblem.apple.com. Voir aussi les conditions générales d’utilisation.
Information santé
La Voix de Zoé est un outil d’aide à la communication. Ce n’est pas un dispositif médical : elle ne pose aucun diagnostic et ne remplace ni l’orthophoniste ni le médecin. En cas d’urgence, appelez le 15 ou le 112.
Données personnelles
Aucune donnée ne quitte l’appareil et l’éditeur n’en reçoit aucune. Détails dans la politique de confidentialité. Pour toute question : emileespi@orionwebdesign.fr. Réclamation possible auprès de la CNIL.
Propriété intellectuelle
Le nom La Voix de Zoé, la mascotte, les pictogrammes, les textes et le code de l’application appartiennent à Emile ESPILONDO (Orion Web Design). Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les photos, voix, musiques et vidéos ajoutées par les utilisateurs restent les leurs.
Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, écrivez d’abord à emileespi@orionwebdesign.fr ou par courrier au 124 Grand’Rue, 68390 Sausheim, France.
Si le litige n’est pas résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’éditeur : CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, www.cm2c.net, declarer-un-litige@cm2c.net. Le médiateur peut être saisi après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante, dans un délai d’un an.